Mentions légales
Editeur
CASTEL-DEM
166 rue Paul Sabatier – 11400 Castelnaudary
Téléphone: 04 68 60 30 34
Directeur de la publication : Alain CLARAC
SIRET: 89820106600013
Hébergement
o2switch
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone: 04 44 44 60 40
Crédits
Visuels
Illustrations
Icons by Icons8
Couteau suisse icon by Icons8
Main avec stylo icon by Icons8
Pantry icon by Icons8
Carton icon by Icons8
Moto icon by Icons8
Assurance icon by Icons8
Calendrier icon by Icons8
Camion vérifié icon by Icons8
Livraison dans le monde entier icon by Icons8
Bon marché icon by Icons8
Bonne qualité icon by Icons8
Réunion icon by Icons8
Objectif et qualité des contenus
Ce site a pour objectif de présenter les services de déménagement proposés par CASTEL-DEM. CASTEL-DEM s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site:
Web Design Graphiste SARL
support[at]webdesign-graphiste.com
Utilisation des marques de CASTEL-DEM
Les marques verbales et visuelles (logos) CASTEL-DEM sont protégées.
Leur utilisation sans autorisation écrite de CASTEL-DEM, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles. Elle est admise à des fins strictement pédagogiques (présentation des actions de CASTEL-DEM, etc.). Pour toute autre réutilisation, nous contacter par mail : casteldem.castelnaudary[@]gmail.com
Réutilisation des contenus
Sauf mention contraire, la réutilisation des contenus de www.castel-dem.fr est soumise aux règles précisées ci-dessous.
Textes et articles
Les textes disponibles sur le site sont des contenus élaborés par CASTEL-DEM qui sont mis à disposition aux conditions suivantes :
- Attribution : vous devez créditer les contenus, intégrer un lien vers le site et préciser la date à laquelle le contenu a été extrait du site. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que CASTEL-DEM vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé ses contenus.
- Pas de modifications.
Images, vidéos et iconographies
Les images disponibles sur le site comprennent les photographies, captures écran et illustrations.
Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, les images qui sont la propriété exclusive de CASTEL-DEM sont, sauf mention contraire, mises à disposition selon les termes de la licence CC BY-ND-NC 3.0 FR
aux conditions suivantes:
- Attribution : vous devez créditer les contenus, intégrer un lien vers la licence et préciser la date à laquelle le contenu a été extrait du site. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que CASTEL-DEM vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé ses contenus.
- Pas d’utilisation commerciale : Vous n’êtes pas autorisé à faire un usage commercial de ces contenus, tout ou partie du matériel les composant.
- Pas de modifications.
Données Ouvertes
Les données publiques détenues ou produites par CASTEL-DEM dans le cadre de l’open data sont mises à disposition par défaut selon les termes de la Licence ouverte à la condition suivante :
- Attribution : vous devez créditer les contenus, intégrer un lien vers la licence et préciser la date à laquelle le contenu a été extrait du site. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que CASTEL-DEM vous soutient ou soutient la façon
dont vous avez utilisé ses contenus.
Comment créditer les contenus de CASTEL-DEM que je réutilise ?
L’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus ainsi mis à disposition doit impérativement indiquer :
- Le titre associé au contenu,
- La paternité du contenu par la mention suivante : « Source : CASTEL-DEM – https://www.castel-dem.fr »,
- Le suivi de la date à laquelle le contenu a été extrait du site : « JJ/MM/AAAA »